1. Convention de partenariat entre le Printemps de Bourges et Bourges Plus pour l'édition 2026
2. Délibérations du bureau communautaire agissant par délégation du conseil communautaire. Compte rendu depuis le conseil communautaire du 18 décembre 2025
3. Décisions de la présidente agissant par délégation du conseil communautaire : compte rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du conseil communautaire
4. Reversement aux communes membres d’une partie de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance affectée à Bourges Plus
5. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Acquisition du mobilier et du remplacement des huisseries de l’école communale. Commune d'Arçay
6. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Aménagement de sécurité aux abords du collège Irène Joliot Curie. Commune de Mehun sur Yèvre
7. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Acquisition d’illuminations de Noël. Commune de Morthomiers
8. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Acquisition du mobilier pour les salles du conseil et des fêtes. Commune de Saint Just
9. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Travaux de rénovation des bâtiments communaux. Commune de Saint Michel de Volangis
10. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Installation d’un équipement de vidéoprotection. Commune de Saint Michel de Volangis
11. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Acquisition de matériel informatique pour l’école communale. Commune de Vorly
12. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Acquisition de matériel informatique pour la mairie. Commune de Vorly
13. Octroi d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50% en faveur de la SEM Territoria pour la réhabilitation du bâtiment 696 situé sur la ZAC Lahitolle à Bourges
14. Contrat de Ville Centre 2022 2026. Avenant n° 2 de prorogation au Contrat de Ville Centre 2022-2028
15. Schéma Local de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l'Innovation et de la Vie Etudiante (SLESRI)
16. Complexe sportif Lahitolle. Règlement intérieur
17. Complexe sportif Lahitolle. Gestion du dispositif : convention de mise à disposition de services
18. Complexe sportif Lahitolle. Convention d'occupation
19. Complexe sportif Lahitolle. Tarifs 2026
20. Université d'Orléans. Versement de la subvention annuelle dans le cadre de la convention pluriannuelle
21. IMEP. Tarifs des examens 2026
22. Convention d'agrément de centre d'examen Diplômes d'Espagnol Langue Etrangère (DELE) avec l'Institut CERVANTES
23. Mutualisation et co--financement d’une mission d’animation en Centre--Val de Loire dédiée à la gestion durable et intégrée à l’urbanisme des eaux pluviales entre Bourges Plus et le Pôle AQUANOVA
24. Délégation de service public. Gestion des aires d'accueil des gens du voyage et de l'aire de grand passage de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus M. MAZE : Conférence des Maires, Collecte et gestion des déchets ménagers et assimilés, incendie
25. Service Prévention et Gestion des déchets. Renouvellement du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés M. POYET : Aménagement de l'espace et Urbanisme intercommunal
26. Modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). Approbation
27. Candidature au dispositif « Atlas de la Biodiversité Communal / Intercommunal »
28. Direction des ressources humaines et de l’innovation managériale. Autorisation de recrutement d’apprentis
29. Direction des ressources humaines et de l’innovation managériale. Ouverture de crédits pour des emplois non permanents
30. Contrat de ville. Subvention à Tivoli Initiatives et adoption d'une convention d'objectifs
QUESTIONS DIVERSES
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mercredi 28 janvier 2026 18h
Le Conseil se réunit au moins une fois par trimestre
Le Conseil Communautaire est retransmis en direct par vidéo sur notre page facebook >>