Qu’est-ce que l’assainissement non collectif ?

L’ assainissement non collectif, c’est un système d’épuration autonome à la parcelle qui remplit 4 fonctions :

  • Une collecte et un transport des eaux usées hors de l’habitation;
  • un prétraitement des effluents (par un dispositif de type fosse toutes eaux ou équivalent) ;
  • un traitement par le sol (naturel ou reconstitué) ;
  • une évacuation des effluents traités.

Réglementation

C’est l’arrêté du 7 septembre 2009 qui fixe les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif de manière à répondre aux exigences de la santé publique et de protection de l’environnement.

Il définit de manière précise le type d’installation à mettre en place.

Schéma de tranchée d’épandage (Agrandir l'image).Pour les habitations individuelles, il s’agit généralement :

D’une fosse toutes eaux (prétraitement), suivie selon la nature du sol.

D’un épandage souterrain (ou épandage en sol naturel).

Ou si le sol en place ne le permet pas :

D’un lit filtrant vertical non drainé (ou épandage en sol reconstitué) ;
Ou d’un lit filtrant drainé à flux vertical ;
Ou si des contraintes particulières le justifient, d’un tertre d’infiltration, d’un filtre à zéolithe ou de toute autre dispositif agrée par le Ministère concerné.