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Conseil Communautaire 19 février - le 19 février 2018

Thème : Institutionnel

Lieu : 18h Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Bourges

Le Conseil Communautaire est retransmis par vidéo dans son intégralité sur Bourgestv >>

Il se réunit au moins une fois par trimestre

ORDRE DU JOUR

1. Installation de Monsieur Lylian LASNIER en qualité de Conseiller Communautaire représentant la Commune de Bourges en remplacement de Monsieur Wladimir d'ORMESSON    
-   Approbation des Procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire du 6 novembre 2017 et du 11 décembre 2017    
2. Décisions du Président agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 11 décembre 2017    
3. Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 11 décembre 2017    
4. Modification de la composition de la Commission Communautaire thématique "Administration Générale - Ressources Humaines - Usages Numériques"    
5. Modification des statuts : compétences facultatives centre aqualudique et centre de congrès    
6. Réalisation d'un centre aqualudique sur l'Agglomération de Bourges    
7. Demande d'adhésion à l'agglomération de Bourges par la Ville de Mehun sur Yèvre    
8. SIRDAB - Modification de la représentation de Bourges Plus    
9. Résiliation amiable bail commercial – La Petite Vitesse – Rue de la Gare de Marchandises à BOURGES    
10. Printemps de Bourges 2018 - Convention de partenariat entre Bourges Plus et la SAS "Le Printemps de Bourges"   
11. Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales    
12. Convention de partenariat économique entre Bourges Plus et le Conseil régional Centre Val de Loire    
13. Mission Locale : Subvention de fonctionnement - année 2018    
14. Subvention pour soutenir l'action d'INITIATIVE CHER en 2018    
15. Subvention pour accompagner les actions de l'Association Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise (EGEE)    
16. Subvention pour accompagner les actions de l'Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE)    
17. SOLEN ANGELS - Subvention pour l'année 2018   

18. Subvention pour soutenir l'action de l'association Cowork'In en 2018    
19. Convention relative à la subvention accordée à l'Association pour le développement et la gestion de la plateforme collaborative territoriale du Cher ("HUB TECH")  

20. Communication relative à l'avancement du schéma de mutualisation 2017    
21. Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public - Consultation des Collectivités   

22. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes   

23. Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable   

24. Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2018    
25. Révision du Pacte Financier et Fiscal de Solidarité de la Communauté d’Agglomération de Bourges – Révision libre de l’Attribution de Compensation   

26. Conventions avec les communes et avec les habitants pour la mise à disposition gratuite de broyeurs à végétaux   

27. Délégation de service public (concession de service public de type affermage) pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage et de l’aire de grand passage de la Communauté d’Agglomération de Bourges – choix du délégataire – approbation du contrat   

28. Déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables par le SDE 18 : emplacement supplémentaire sur l'agglomération. Participation financière de Bourges Plus   

29. Création d'emplois d'agents contractuels non permanents    
30. Direction des Ressources Humaines - Tableau des Effectifs - Créations et Suppressions de postes    
31. Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel municipal (Transport-Intendance, Nettoyage et gardiennage des bâtiments communaux) - Avenant n°1    
32. Convention de mise a disposition de services pour l'entretien des zones d'activités transférées au 1er janvier 2017    
33. Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès du secrétariat des assemblées    
34. Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent municipal (GEMAPI)    
35. Direction des Ressources Humaines - Prise en charge par la Communauté d’Agglomération de Bourges de la cotisation à l’ordre des architectes et à l’ordre des médecins pour les agents inscrits auprès de ces deux organismes   

36. Désignation des représentants aux syndicats compétents en matière Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)    
37. Demande de remise gracieuse - Concession n° 00143    
38. Demande de remise gracieuse - Concession n° 50097   

39. Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Bourges   

40. Avenant à la convention cadre de partenariat pour l'Observatoire Régional des Transports (ORT) Région Centre   

41. Demande de subvention – Aéroport de Châteauroux Marcel Dassault   

 

QUESTIONS DIVERSES

 

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