• Publications
  • Accessibilité
  • Presse
  • Version accessible du site
Bourges Plus

Bourges Plus
Communauté d'agglomération

Facebook Bourges Plus Youtube Bourges Plus
Bourges Plus
  • Facebook Bourges Plus
  • Youtube Bourges Plus
  • Découvrir l'agglo
    #Decouvrirlagglo
    Découvrir l'agglo
    • > Les communes
      • Annoix
      • Arçay
      • Berry-Bouy
      • Bourges
      • La Chapelle-Saint-Ursin
      • Le Subdray
      • Lissay-Lochy
      • Marmagne
      • Mehun-sur-Yèvre
      • Morthomiers
      • Plaimpied-Givaudins
      • Saint-Doulchard
      • Saint-Germain-du-Puy
      • Saint-Just
      • Saint-Michel-de-Volangis
      • Trouy
      • Vorly
    • > Elus, statuts
      • Depuis 2002 une histoire commune
      • Le Bureau Communautaire
      • Le Conseil Communautaire
      • Les statuts de l'Agglomération
    • > Instances Communautaires
      • Correspondant CADA
      • Les 6 commissions
      • Le Conseil de Développement
    • > Informations publiques
      • Les Chiffres clés des Finances
      • Recueil de la somme des dix plus hautes rémunérations
      • Rapport Social Unique Bourges Plus (données 2021)
      • Arrêtés et délibérations
      • Archives municipales et communautaires de Bourges
      • Enquêtes publiques
      • Plan de financement des opérations d’investissements supérieures à 10 000 €
      • Marchés en cours
    • > Budget
      • Budget 2022
      • Budgets précédents
      • Les fonds de concours
      • Bourges plus solidaire des communes du territoire
    • > Nos projets
      • Parc de Lahitolle
      • Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
      • Des champs photovoltaïques en projet à Bourges
      • Requalification des espaces publics zone industrielle de Malitorne à Saint Doulchard
      • Un nouvel Hôtel Communautaire pour Bourges Plus
      • Le projet de Territoire de l'Agglomération
      • Contrat d’Objectifs Territorial Transition
      • Aménagement de la rue Denys Dodart, ZAC Beaulieu
    • > L'Agglo en cartes
      • Portail cartographique de Bourges Plus
      • Portail Open Data de Bourges Plus
  • Vie pratique quotidien
    #viepratiquequotidien
    Vie pratique quotidien
    • > Eau
      • Politique stratégique de l’eau
      • Espace usager
      • Qualité de l'Eau
      • Comment régler votre facture ?
      • La relève de votre compteur d'eau
      • Formulaires en ligne Eau
      • Rapports sur le Prix et la Qualité du Service
      • Règlement du service de l'Eau
      • Tarifs / Service public de l'Eau
    • > Déchets
      • Bien trier ses déchets
      • Demande de bacs et de sacs
      • Trouver un point d'apport volontaire
      • Trouvez votre jour de collecte
      • Collecte des jours fériés
      • Déchèteries
      • Ramassage des encombrants
      • Rapports sur le Prix et la Qualité du Service
    • > Réduire ses déchets
      • Les bons gestes de l'économie circulaire
      • Composter chez soi, c'est facile!
      • Broyer ses végétaux
      • Prêt de couches lavables
      • Les Tutos de l'Agglo
      • Programme Local de Prévention des Déchets
    • > Les services
      • Les Conseillers numériques
      • Commerces en ligne
    • > Assainissement Collectif
      • Assainir l'eau, une priorité pour notre environnement.
      • Fixation des tarifs
      • Formulaires en ligne Assainissement
      • Rapports sur le Prix et la Qualité du Service
    • > Assainissement Non Collectif
      • Qu’est-ce que l’assainissement non collectif ?
      • Les missions du SPANC
      • Les tarifs
      • législation en vigueur - éco-prêt 0%
      • Documentation du Service Public d'Assainissement Non Collectif
    • > Transport
      • Aide à l'achat d'un vélo
      • Cycloplus
      • AGGLOBUS, notre réseau de bus !
      • La navette gratuite à Bourges en 3 lignes!
      • PDU de l'agglomération
      • Le plan vélo intercommunal de Bourges Plus
      • Aéroport de Bourges
  • Implanter, créer, développer son activité
    #Implanter, créer, développer
    Implanter, créer, développer son activité
    • > Notre accompagnement
    • > Nos solutions immobilières et foncières
      • Nos parcs d’activités
      • Nos offres immobilières et foncières
      • L’Incubateur Pépinière Hôtel d’Entreprises (IPHE) et espaces de coworking
    • > Nos opportunités de marché
      • Industries & Défense
      • Agroalimentaire
      • Industries des énergies renouvelables
      • Culture
      • Tourisme
    • > Entreprendre dans le commerce et l’artisanat
      • Le commerce à Bourges et dans l’agglomération
      • Créer son commerce dans l’agglomération
      • L’Office de Commerce et d’Artisanat (OCAB)
    • > Les aides économiques
  • Résider
    #resider
    Résider
    • > A votre service
      • La Maison du Projet
      • Bourges Vie Nouvelle
      • Le Programme Local de l'Habitat communautaire 2023/2028
      • Maison de l’Habitat et du Coeur de ville
      • Demander une aide pour rénover ou adapter un logement
      • Publications Habitat
    • > Amélioration de votre logement
      • Aides et accompagnement à la rénovation énergétique
      • Vous êtes propriétaires occupant
      • Vous êtes propriétaires bailleurs
      • Vous souhaitez faire des travaux d’adaptation à la perte d’autonomie
    • > Accueil des gens du voyage
      • Aires d'accueil et aire de grand passage
      • Services et tarifs des aires de Bourges Plus
      • Contactez votre gestionnaire d'aire
    • > Label "logement étudiant"
      • Propriétaires, vous voulez labelliser votre logement ?
      • Etudiants, vous recherchez un logement ?
      • Avertissements !
      • Contacts utiles
    • > Habitat social
      • Des aides pour le logement
      • Où déposer ma demande de logement social ?
    • > Habitat privé
      • Lutte contre la vacance de l’habitat privé
  • Qualité de vie / Solidarité / Tourisme
    #QualitédevieTourisme
    Qualité de vie / Solidarité / Tourisme
    • > Environnement
      • Life Let’sGO4Climate – Osons la transition !
      • Atlas de la biodiversité intercommunal
      • Plan Climat Air Energie Territorial
      • Cadastre solaire
      • Plan de prévention du bruit dans l’environnement
      • Qualité de l'air
      • La trame verte et bleue, la trame noire
      • Historique des projets déjà menés en matière de transition énergétique
    • > Urbanisme
      • Les permis de construire et autres autorisations de construire
      • Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
      • Règlement Local de Publicité Intercommunal
      • Le Plan Action Coeur de Ville
      • Le site patrimonial remarquable de Bourges
    • > Solidarité
      • Bourges Plus santé, une mutuelle de territoire pour tous
      • l’Économie Sociale et Solidaire
    • > Incendie et secours
      • Gestion et l’entretien des réseaux d’incendie
      • Demande de branchement d'eau pour la lutte contre l'incendie
      • Alerte à la population
    • > Archéologie
      • L’objet du moment
      • Transmettre et partager
      • Missions du service d'Archéologie Préventive
      • L’organisation du service
      • Aménageurs
      • Prestations
      • Publications Archéologiques
    • > Tourisme
      • BOURGES capitale du Berry, patrimoine mondial
      • Le PRINTEMPS de BOURGES
      • La Cathédrale Saint Etienne de Bourges
      • Le Palais Jacques Coeur
      • Museum d'Histoire Naturelle de Bourges
    • > Gestion des eaux pluviales
      • Une nouvelle gestion des eaux pluviales
  • Enseignement / Formation
    #Enseignement / Formation
    Enseignement / Formation
    • > Se former sur notre territoire
    • Centre de Formation Supérieure par l'Apprentissage (CFSA) Hubert Curien
    • Centre de Formation d’Apprentis du Cher (CFA)
    • Centre de Formation des Apprentis agricole Départemental
    • Ecole Nationale Supérieure d'Art
      • Arts et pratiques sonores – Laborintus
    • École Supérieure de Management (ECEMA)
    • ESTACOM
    • Faculté de Droit
    • Institut d’enseignement supérieur Sainte Marie - St Dominique
    • Institut Linguistique Franco-chinois Bourges Centre (ILFBC)
    • Institut National des Sciences Appliquées (INSA) Centre - Val de Loire
    • Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation, INSPÉ
    • Institut Universitaire de Technologie (IUT)
    • Licences « accès santé »
    • Lycée Alain Fournier
    • Lycée Jacques Coeur
    • Lycée Marguerite de Navarre
    • Lycée Pierre-Emile Martin
    • Lycée Saint-Jean Baptiste de La Salle
    • Pôle de formations sanitaires et sociales de Bourges
    • UFR Sciences et Techniques de l'Université d'Orléans (Faculté des Sciences)
    • > Pôle formation Bâti-Énergie
      • Catalogue en ligne des formations
      • Praxibat, un plateau de formation dédié au bâtiment et à l'énergie
      • Infos Techniques - Réservations
      • Intégrez énergie'nov
    • > L'Institut coMmunautaire d'Education Permanente
      • l'IMEP en ligne
      • Après le Baccalauréat, étudiez près de chez vous au Campus connecté de Bourges
  • Nous contacter
    • Contact service du développement économique
    • Contact service Clientèle
    • Contactez le médiateur de l'Agglomération de Bourges
    • Contact service Habitat
    • Contact service Urbanisme
    • Communauté d'agglomération Bourges Plus (Siège)

législation en vigueur - éco-prêt 0%

L'éco-pret à taux 0%

  • Travaux de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif éligibles à l’éco-prêt à taux zéro « Formulaire type - Devis »

  • Travaux de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif éligibles à l’éco-prêt à taux zéro « Formulaire type - Factures »

Législation en vigueur

  • NOR : DEVO0809422A - Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5

  • NOR : DEVL1205609A - Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif

  • NOR : DEVO0920065A - Arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d’agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif

Contactez le siège social
Communauté d'agglomération Bourges Plus
23-31 boulevard Foch CS 20321
18023 BOURGES CEDEX - France
Nos horaires d'ouverture
Le lundi de 9h à 12h,
du mardi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30
et le vendredi de 13h30 à 16h30.
Téléphone : (+33) 2 48 48 58 58
Contactez le service clientèle
4 boulevard de l’Avenir CS 40234
18022 BOURGES CEDEX
Nos horaires d'ouverture
Le lundi, mercredi, jeudi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Le mardi de 10h à 12h et de 13h30 à 17h.
Téléphone : (+33) 800 897 730
(Appel gratuit - Basculement vers l'astreinte eau/assainissement en dehors des horaires d’ouverture au public )
  • Crédits
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Modérateur
  • Contact clientèle