Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 1er avril 2019  
1. Décisions du Président agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 1er avril 2019 
2. Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 1er avril 2019 
3. AggloBus - Approbation de la modification des statuts 
4. Projet de fusion SEM Patrimoniale du Cher - SEM Territoires Développement 
5. SEM TERRITOIRES DEVELOPPEMENT - SEM TERRITORIA - Modification de la représentation de Bourges Plus 
6. Contrat de Territoires d'Industrie « BOURGES-VIERZON-AUBIGNY » - Autorisation de signer le contrat 
7. Convention relative à la subvention accordée au CETIM CERTEC pour financer le projet de Plateforme Collaborative Partagée en Fabrication Additive. Projet SUPCHAD 2 
8. Fonds de Concours 4ème Génération - Acquisition et réaménagement d’infrastructures sportives sur la commune - Commune d'Arçay 
9. Fonds de Concours 4ème Génération - Réfection du cimetière communal - Phase 1 - Commune de Berry-Bouy 
10. Fonds de Concours 4ème Génération - Travaux de réfection du cimetière communal - Phase 2 - Commune de Lissay-Lochy 
11. Fonds de Concours 4ème Génération - Construction d'une bibliothèque municipale - Commune de Saint Michel de Volangis 
12. Fonds de Concours 4ème Génération - Achat et rénovation d'un bar tabac presse - réfection de la toiture - Phase 2 - Commune de Trouy 
13. Construction de la Maison de la Culture - Fonds de concours exceptionnel pour la Ville de Bourges - Avenant n°1 
14. Comptes de gestion 2018 : Budget Principal et Budgets Annexes 
15. Compte Administratif 2018 - Budget Principal 
16. Compte Administratif 2018 - Budget Annexe Archéologie Préventive 
17. Compte Administratif 2018 - Budget Annexe Lahitolle 
18. Compte Administratif 2018 - Budget Annexe Activités locatives 
19. Compte Administratif 2018 - Budget Annexe Parc d'Activités Voie Romaine 
20. Compte Administratif 2018 - Budget Annexe Parc d'activités du Moutet 
21. Compte Administratif 2018 - Budget Annexe Eau 
22. Compte Administratif 2018 - Budget annexe Assainissement Collectif 
23. Compte Administratif 2018 - Budget Annexe Assainissement Non Collectif 
24. Affectation résultats 2018. Budget Principal 
25. Affectation résultats 2018. Budgets annexes Lahitolle, Parcs d'activités Voie Romaine, Archéologie Préventive, Parc d'activités Moutet et Activités Locatives 
26. Affectation résultats 2018. Budgets annexes Eau, Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif 
27. Adhésion de la commune de Mehun-sur-Yèvre - Modalités de reprise des soldes des Budgets Eau et Assainissement de la commune par Bourges Plus 
28. Bilan 2018 des acquisitions et cessions immobilières et financières 
29. AP/CP - Ajustements au titre de l'exercice 2019 
30. Décision modificative n°1 - Budget Principal 
31. Décision modificative n°1 - Budget annexe Lahitolle 
32. Décision modificative n°1 - Budget annexe Activités locatives 
33. Décision modificative n°1 - Budget annexe Parc d'activités Voie Romaine 
34. Décision modificative n°1 - Budget annexe Parc d'Activités du Moutet 
35. Décision modificative n°1 - Budget annexe Eau 
36. Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement Collectif 
37. Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement Non Collectif 
38. FPIC - Fixation des montants des contributions entre Bourges Plus et ses communes membres 
39. Participation financière de Bourges Plus - Réalisation d'une Etude pour l’élaboration des orientations et du programme d’actions de la démarche « Action Cœur de Ville » de Bourges 
40. Maison de l'habitat et du Cœur de Ville - Travaux d’aménagement du bâtiment 4 Cour Avaricum - Modalités de prise en charge de ces travaux par la Communauté d’Agglomération 
41. Convention avec la DDFIP - Service de paiement en ligne des recettes publiques locales 
42. Convention relative aux modalités de création d’un support pédagogique pour la médiation en archéologie 
43. Convention relative à un partenariat de mécénat dans le cadre de l'exposition "un quartier au fil du temps, au fil de l’eau, les découvertes des fouilles de la Z.A.C. Avaricum" entre la Communauté d’agglomération Bourges Plus et la Fondation d’entreprise Michelin 
44. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public et d'élimination des déchets -                Année 2018. 
45. Rapport annuel 2018 sur le programme d'actions du Programme Local de Prévention                        des Déchets 
46. Adhésion à la Société Publique Local (SPL) TRI BERRY NIVERNAIS - Nomination des représentants de Bourges Plus au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale 
47. Convention entre ECO-DDS et BOURGES PLUS pour les Déchets Diffus Spécifiques (DDS)           des ménages 
48. Convention définissant les conditions et les modalités d'utilisation de la déchèterie de Mehun-sur-Yèvre entre la Communauté d'Agglomération Bourges Plus et la Communauté de Communes Terres du Haut Berry 
49. Convention de mise à disposition de couches lavables réutilisables 
50. Modalités d'inscription à l'IMEP 
51. Arrêt du projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur 2020-2026 
52. Avenant n°01 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Communauté d’agglomération de Bourges Plus 2018-2023 
53. Proposition d’exemption des obligations de réalisation de logements sociaux suivant l’article L.302-5 du code de la construction et de l’habitation (Loi SRU) des communes de Trouy, Mehun-sur-Yèvre et par anticipation de la Chapelle-Saint-Ursin 
54. Approbation et signature de la Convention avec l’Association Bourges Agglo Services pour le financement et la mise en place du projet médiation sociale et environnementale dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) 
55. Convention avec Accueil et Promotion au titre du soutien à la mobilité par le Contrat de ville 
56. Convention BGE au titre du soutien à l'entrepreunariat par le Contrat de Ville 
57. Convention avec Tivoli Initiatives au titre du développement économique dans le cadre du Contrat de ville 
58. Convention avec l’Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) au titre du soutien à l’entreprenariat par le Contrat de ville 
59. Rénovation de l'éclairage public de la Zone d'Activités de MALITORNE à Saint-Doulchard par le Syndicat d'Energie du Cher (SDE18) 
60. Avenant à la convention concernant les engagements et le suivi du déploiement FttH de Orange dans le département du Cher en Zone Concertée d’aménagement numérique 
61. Convention relative à l’installation, à l’utilisation et à la maintenance de l’application mobile «ELOMOBILE» entre la Communauté d’Agglomération Bourges Plus et le Département du Cher 
62. Direction des Ressources Humaines - Tableau des Effectifs - Créations et suppressions de postes 
63. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d'activité (article 3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée) 
64. Direction des Ressources Humaines. Création de postes d'apprentis Electromécanicien 
65. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition (renouvellement) d'un agent de la Ville de Bourges auprès de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus (Service Communication) 
66. Développement de l'Enseignement supérieur et de la Formation - Convention de mises à disposition de personnel et de service entre Bourges Plus et l'Université d'Orléans 
67. Indemnités des élus - Attribution à Mme Annie JACQUET - 15ème Vice-Présidente 
68. Avenant n° 1 à la Convention de subventionnement du Comité Social Culturel (CoSC).                Année 2019 
69. Rapport 2019 sur l'obligation d'emploi de personnes en situation de handicap pour l'année 2018 
70. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau - Année 2018 
71. Avenant n°1 - Convention vente d'eau potable en gros entre BOURGES PLUS et le SMEAL 
72. Remise gracieuse facture eau et assainissement. Concession n° 03310037. Demande de dégrèvement 
73. Remise gracieuse facture eau et assainissement. Concession n° 03303958. Demande de dégrèvement 
74. Remise gracieuse facture eau et assainissement. Concession n° 03311974. Demande de dégrèvement 
75. Remise gracieuse facture eau et assainissement - Concession n° 03322653 - Demande de dégrèvement 
76. Plan Local d'Urbanisme de Saint-Doulchard - Mise en compatibilité avec une opération d'utilité publique - avis 
77. Arrêt du projet de PLUI et bilan de la concertation 
78. Demande de dérogation à l'urbanisation limitée des communes de Lissay-Lochy et Vorly 
79. Règlement local de publicité intercommunal - Bilan de la concertation - Arrêt du projet 
80. Demande d'adhésion CITEO 
81. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Assainissement - Année 2018 
82. Assainissement. Subvention de fonctionnement 2019 au SIVY 

QUESTIONS DIVERSES  

Quand ?

le 24/06/2019

Horaires

18h15

Le Conseil se réunit au moins une fois par trimestre

Comment venir ?

Lieu : Hôtel de Ville
11 Rue Jacques Rimbault, 18000 Bourges