Vous êtes dans : Accueil > Institution > Organisation > Le Conseil communautaire > Retransmission vidéo du conseil communautaire

Retransmission vidéo du conseil communautaire

Assistez en direct au Conseil Communautaire du lundi 25 juin 2018 en suivant la retransmission vidéo sur ce site à partir de 19h

Le Conseil Communautaire est retransmis par vidéo dans son intégralité sur Bourgestv >>

Il se réunit au moins une fois par trimestre

ORDRE DU JOUR

-  Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire du 3 avril 2018 et du 14 mai 2018    
1. Installation de Madame Valérie CHEVALIER en qualité de Conseillère Communautaire représentant la Commune de la Chapelle-Saint-Ursin en remplacement de Madame Agnès MENEZ    
2. Décisions du Président agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 14 mai 2018    
3. Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 14 mai 2018    
4. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des Bassins de l'Auron, l'Airain et leurs Affluents (SIAB3A)    
5. Convention de prestations de services entre la Communauté d'Agglomération de Bourges Plus et la Ville de Bourges    
6. Convention de mise a disposition de services pour l'entretien des zones d'activités transférées au 1er janvier 2017 fusionnée avec celle existante pour la VIC avec les communes de Saint-Germain-du-Puy et de Bourges    
7. Demande d'adhésion à la Communauté d'Agglomération Bourges Plus par la Ville de Saint-Florent-sur-Cher    
8. Demande d'adhésion à la Communauté d'Agglomération Bourges Plus par la Ville de Villeneuve-sur-Cher    
9. Conception, réalisation et exploitation d'un centre aqualudique - Concession de service public - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux    
10. Déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables par le SDE 18 : emplacement supplémentaire sur l'agglomération -  Participation financière de Bourges Plus   
11. Subvention association Bourges Technopole   
12. Compte de Gestion 2017 - Budget Principal    
13. Comptes de Gestion 2017 - Budgets Annexes Eau, Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif    
14. Comptes de Gestion 2017 - Budgets Annexes Lahitolle, Parc d'activités Voie Romaine, Archéologie Préventive, Parc d'activités du Moutet et Activités locatives   
15. Compte Administratif 2017 - Budget Principal    
16. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Eau    
17. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Assainissement Collectif    
18. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Assainissement Non Collectif    
19. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Technopole Lahitolle    
20. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Parc d'activités Voie Romaine    
21. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Archéologie Préventive    
22. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Parc d'activités du Moutet    
23. Compte administratif 2017 - Budget Annexe Activités locatives    
24. Affectation résultats 2017 - Budget Principal    
25. Affectation résultats 2017 - Budgets annexes Eau, Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif    
26. Affectation résultats 2017 - Budgets annexes Lahitolle, Parc d'activités Voie Romaine, Archéologie Préventive, Parc d'activités Moutet et Activités Locatives    
27. Bilan des acquisitions et cessions immobilières en 2017    
28. AP/CP - Ajustements au titre de l'exercice 2018    
29. Décision modificative n° 2 - Budget Principal    
30. Décision modificative n° 1 - Budget Annexe Eau    
31. Décision modificative n° 1 - Budget Annexe Assainissement Collectif    
32. Décision modificative n° 1 - Budget Annexe Assainissement Non Collectif    
33. Décision modificative n° 1 - Budget Annexe Technopole Lahitolle    
34. Décision modificative n° 1 - Budget Annexe Parc d'Activités Voie Romaine    
35. Décision modificative n° 1 - Budget Annexe Parc d'activités du Moutet    
36. Décision modificative n° 1 - Budget Annexe Activités locatives    
37. FPIC - Fixation des montants des contributions entre Bourges Plus et ses communes membres    
38. Garanties d'emprunts en matière de logement social. Cadre d'intervention    
39. Equilibre social de l'habitat - Octroi d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100% en faveur de France Loire pour l'acquisition et l'amélioration de 4 logements situés avenue Peterborough à Bourges   
40. Délégations de pouvoir du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire et au Président - Modification de la délibération n°5 du Conseil Communautaire du 26 juin 2017    
41. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des Déchets - Année 2017    
42. Engagement de la collectivité dans un processus visant la création d'une Société Publique Locale pour le transport et le tri des collectes sélectives de papiers et d'emballages    
43. Convention avec l'éco-organisme CITEO pour le soutien financier au recyclage et à la valorisation des papiers 2018-2022    
44. Contractualisation avec les repreneurs de matériaux des collectes sélectives    
45. Développement de l'Enseignement Supérieur et de la Formation - IMEP - Modification des modalités d'inscription    
46. Développement de l'Enseignement Supérieur et de la Formation - IMEP - Actualisation du Règlement Intérieur de l'IMEP    
47. Convention avec Accueil et Promotion au titre du Contrat de ville dans le cadre des actions développées de sa plateforme mobilité    
48. Convention avec BGE Cher au titre du soutien à l’entreprenariat par le Contrat de Ville    
49. Convention avec l’ADIE au titre du soutien à l’entreprenariat par le Contrat de Ville    
50. Financement des actions de Tivoli Initiatives dans le cadre du Contrat de Ville pour l’année 2018    
51. Approbation et signature de la Convention avec l’Association Bourges Agglo Services pour le financement et la mise en place du projet Recycl Eco Tri dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV)    
52. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d'activité    
53. Direction des Ressources Humaines - Tableau des Effectifs - Créations de postes    
54. Départ en mission en France et à l’étranger des agents et des élus de la Communauté d'Agglomération de Bourges. Représentations et participations aux voyages d'étude, Salons et Forums. Modalités de remboursement des frais d'hébergement, de déplacement et de restauration    
55. Obligation d'emploi de personnes en situation de handicap pour l'année 2017    
56. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau - Année 2017    
57. Convention pour la vente d'eau potable en gros entre BOURGES PLUS et le SMEAL    
58. Espace Test Agricole des Jardins du Sollier - Signature de la convention-cadre de partenariat    
59. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Assainissement - Année 2017    
60. Motion adoptée par le Comité de Bassin Loire-Bretagne le 26 avril 2018 - Soutien à la démarche de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne    
61. Adoption du diagnostic et de la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial de Bourges Plus    
62. Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) 2018 - 2024    
QUESTIONS DIVERSES